Actualités dans la catégorie Autour de l'auto
30/11/2011
Le barème de la TVS définitivement adopté avec exonération partielle pour les véhicules hybrides - Autour de l'auto
L’adoption par les députés de la loi de finance pour la sécurité sociale 2012 (PLFSS 2012) met fin à la discussion sur la modification des règles de paiement de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS). La taxe augmente de manière progressive de 10% à 42% selon les tranches d’émission de CO2 au-delà de 120 g/km.
28/11/2011
Les entreprises éligibles au bonus pour les véhicules hybrides ? - Autour de l'auto
Dans le cadre de la loi de finance 2012, les députés et les sénateurs ont voté un article prévoyant un rapport du gouvernement sur cette question.
25/11/2011
Le Parlement européen approuve une aide de 24,5 millions d'euros pour les licenciés de Renault - Autour de l'auto - #Renault
La Commission des budgets du Parlement européen a approuvé une aide au reclassement d’anciens salariés de Renault qu’elle avait bloquée en octobre.
24/11/2011
Eric Besson demande aux industriels un "Pacte automobile seconde génération" - Autour de l'auto - #Renault , #Peugeot
Lors du Comité stratégique de la filière automobile réuni en urgence ce mercredi 23 novembre, le ministre de l’Industrie a demandé à ses participants de lui présenter en février prochain leurs propositions pour préserver l’emploi et l’activité dans l’automobile.
23/11/2011
Les députés pourraient adopter une exonération de TVS pour les hybrides, pas sur le superéthanol - Autour de l'auto
Difficile de suivre la logique des députés sur leur choix de diversification énergétique des véhicules. Après avoir soutenu en octobre les véhicules flexfuel, la Commission des affaires sociales de l’Assemblée adopte l’amendement en faveur des hybrides.