26/09/2023 - #Dacia
Le "score environnemental" n’écartera pas du bonus tous les véhicules électriques fabriqués en Asie, assure la DGE
Par Florence Lagarde
Directrice de la rédaction et Directrice de la publication
La DGE (direction générale des entreprises) a donné des précisions sur le fonctionnement du "score environnemental" pour le bonus des véhicules électriques. L’entrée en vigueur suivra le calendrier annoncé la semaine dernière, soit après le 15 décembre 2023 (commandes) et après le 15 mars 2024 (facturation). En revanche, les délais maximaux de traitement de l’éligibilité des véhicules seront allongés à 3 mois (procédure normale) et 6 mois (procédure dérogatoire). La liste les véhicules éligibles sera actualisée tous les mois. Précisions données lors d'une visio-conférence organisée par Mobilians.
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