Documents
24 documents - France - 2012
- Fiche d'identité du groupe By my Car
- Rapport d'information sur le Crédit d'impôt recherche du Sénat, juillet 2012
- Repport du CAS sur les nouvelles mobilités en zones rurales
- Arret de la cour d'appel de Limoges du 9 février 2012
- Décret du 28 février 2012 sur le label autopartage
- arrêté du 20 février 2012 sur le fichier ARES
- Enquête TNS Sofre Les Elles de l'auto 2012
- Programme Congres Diesel SIA
- Arrêté du 3 mai 2012 classification ZAPA
- Jugement du tribunal de commerce de Poitiers, liquidation Eco&Mobilité
- Livre blanc de l'Association des collectivités sites d'industrie automobile
- Lettre du ministre du Redressement productif au PDG de PSA Philippe Varin, 29 juin 2012
- L'évolution de l'emploi en France pour PSA et Renault de 2007 à 2011
- Décret du 30 juillet 2012 sur les nouveaux bonus
- Arrêt Cour d'appel de Paris, mai 2012, Fiat/SEGR
- Rapport SARTORIUS sur la situation de PSA Peugeot Citroën
- Arrêt cour de cassation Daf trucks 25 septembre 2012
- Courrier administration fiscale exonérant les véhicules en stock du malus annualisé
- Rapport Gallois sur la compétitivité de l'industrie française, 5 novembre 2012
- Discours du ministre de l'Economie, Pierre Moscovici, le 22 novembre 2012
- Note de Patrick Artus sur le prix de l'immobilier février 2010
- arrêté 26 novembre 2012 installations classées
- Avis de l'Ademe sur les émissions de particules des véhicules routiers, novembre 2012
- La réalité de l’impact du diesel dans les particules atmosphériques, Jean-Paul Morin, INSERM