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16 documents - France - 2011 - Gouvernementale
- Structuration de la filière des véhicules décarbonés, Rapport de Louis NEGRE
- Feuille de route infrastructure de recharge électrique
- Appel à manifestaiton d'intérêt infrastructure électrique
- Classement des offres finales Eco-taxe poids-lourd 14 janvier 2011
- ORDONNACE DU 8 MARS 2011 ECOTAXE POIDS-LOURD
- guides des mesures d’aides à la filière automobile en Ile-de-France
- Projet d'arrêté catégorisation des véhicules pour les ZAPA
- Observatoire des prix et des marges, carburants, mars 2011, DGCCRF
- Etude "Voiture de demain" du centre d'analyse stratégique
- Arrêté du 4 août 2011 modifiant l’arrêté du 17 janvier 2011 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres
- Arrêté du 17 janvier 2011 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres
- La divergence de compétitivité entre la France et l’Allemagne, Rapport Rexecode pour le ministère de l'Economie (Partie 1)
- La divergence de compétitivité entre la France et l’Allemagne, Rexecode pour le ministère de l'Economie, Rapport détaillé (Partie 2)
- article r321-4 code de la route sur poids total autorisé en charge
- arrêté 18 janvier 2011 sur le PTAC 44 T
- Décret 2011-64 du 17 janvier 2011 sur le PTAC 44 T